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Channel: Déclaration-reconnaissance d’une maladie professionnelle – AtouSante
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Maladies « hors tableaux » : déclaration

Tout médecin quel que soit son mode d’exercice est concerné par la procédure de déclaration des maladies professionnelles, mais également les maladies à caractère professionnel, pour lesquelles il...

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Maladie professionnelle : dates importantes

La charte des maladies professionnelles établie par les caisses de Sécurité sociale précise quelles sont les dates importantes dans le cadre des demandes de reconnaissance des maladies...

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Lecture d’un tableau de maladie professionnelle

Chaque tableau de maladie professionnelle comporte la liste des symptômes, le délai de prise en charge et la liste des travaux. La colonne de gauche La colonne centrale La colonne de droite La colonne...

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Définition d’une maladie professionnelle

Une maladie professionnelle résulte de l’exposition à un risque, auquel est exposé une personne à son poste de travail. Une maladie professionnelle est la conséquence de l’exposition, plus ou moins...

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Déclaration et reconnaissance des maladies professionnelles en agriculture

En agriculture, les maladies professionnelles ont des tableaux spécifiques. La prise en charge d’une pathologie au titre des maladies professionnelles concerne aussi bien les salariés que les...

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Reconnaissance au titre des maladies professionnelles des affections...

Seulement quelques dizaines de cas de pathologies psychiques sont reconnues chaque année au titre des maladies professionnelles. Il n’existe pas de tableau de maladie professionnelle pour les...

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Procédure de reconnaissance d’une MP

Le législateur a établi un certains nombre de conditions médicales, techniques, et administratives, qui doivent être obligatoirement remplies pour qu’une maladie soit légalement reconnue comme...

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Rôle des CRRMP, Comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles

Les CRRMP, Comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles, ont été créé en 1993 pour permettre aux assurés dont la maladie ne figure pas dans un tableau de maladie professionnelle ou...

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Déclaration et reconnaissance des maladies professionnelles en agriculture

En agriculture, les maladies professionnelles ont des tableaux spécifiques. La prise en charge d’une pathologie au titre des maladies professionnelles concerne aussi bien les salariés que les...

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Reconnaissance au titre des maladies professionnelles des affections...

Seulement quelques dizaines de cas de pathologies psychiques sont reconnues chaque année au titre des maladies professionnelles. Il n’existe pas de tableau de maladie professionnelle pour les...

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Rôle des CRRMP, Comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles

Les CRRMP, Comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles, ont été créé en 1993 pour permettre aux assurés dont la maladie ne figure pas dans un tableau de maladie professionnelle ou...

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Pourquoi les accidents du travail et les maladies professionnelles sont-ils...

Cette question nous concerne tous puisque cette insuffisance de déclaration serait liée aux employeurs, mais également aux victimes et aux professionnels de santé. Le Rapport  de la commission Diricq,...

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Pourquoi les accidents du travail et les maladies professionnelles sont-ils...

Cette question nous concerne tous puisque cette insuffisance de déclaration serait liée aux employeurs, mais également aux victimes et aux professionnels de santé. Le Rapport  de la commission Diricq,...

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Déclaration et reconnaissance des maladies professionnelles en agriculture

En agriculture, les maladies professionnelles ont des tableaux spécifiques. La prise en charge d’une pathologie au titre des maladies professionnelles concerne aussi bien les salariés que les...

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Reconnaissance au titre des maladies professionnelles des affections...

Seulement quelques dizaines de cas de pathologies psychiques sont reconnues chaque année au titre des maladies professionnelles. Il n’existe pas de tableau de maladie professionnelle pour les...

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Les CRRMP, Comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles, ont été créé en 1993 pour permettre aux assurés dont la maladie ne figure pas dans un tableau de maladie professionnelle ou...

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